Conditions générales de vente
Le présent site est une boutique en ligne de création d'accessoires pour femmes et enfants de la marque « la poulette à rayures ».
Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site lapoulettearayures.com
Tout acheteur sur le site lapoulettearayures.com reconnait avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.
Le site lapoulettearayures.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
PRODUITS
Les produits vendus sur le site www.lapouletterayures.com sont créés et réalisés artisanalement par la propriétaire du site. Parmi les diverses créations réalisées : des trousses en tissu, des bavoirs, des sorties de bain, des chouchous, deslingettes démaquillantes lavables, des sacs, des couvertures molletonnées...
Les produits sont présentés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix en euros.
Les photographies illustrant les produits sont les plus fidèles possibles mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.
Par ailleurs, les articles étant réalisés à partir de tissus, ils peuvent donc présenter de très légères variations de couleur.
La responsabilité de « la poulette à rayures » ne pourra donc, en aucun cas, être engagée de ce fait.
Les articles de la poulette à rayures sont fabriqués avec le plus grand soin. Une attention particulière est portée à la solidité des coutures des boutons et pressions. Il est néanmoins conseillé, comme pour tout article pour bébé, de vérifier régulièrement la solidité des attaches afin de prévenir tout accident domestique.
DISPONIBILITÉ
Les articles « la poulette à rayures » sont en vente dans la limite des stocks disponibles. « La poulette à rayures » se donne le droit d’annuler tout ou partie de la commande dès lors qu’un article ne serait plus disponible. Dans ce cas, un remboursement ou un échange vous sera proposé.
Tous les produits sont réalisés sur commande. La notification "en stock" signifie que nous avons en stock le tissu nécessaire pour réaliser le nombre de produits indiqués dans le stock. Il est nécessaire de tenir compte du temps de fabrication indiqué sur la page d'accueil du site au moment de la commande : en général, 2 à 4 semaines.
PRIX
Les prix sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut de micro-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.
Les frais de port sont indiqués à l'acheteur lors de la validation du panier.
PAIEMENT
Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande.
Le site lapoulettearayures.com accepte les modes de paiement suivants :
-
Par carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la solution de paiement Stripe qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables.
-
Apple Pay
LIVRAISON
Tous les articles sont fabriqués sur commande. Les délais de fabrication sont indiqués sur la page d'accueil du site.
Le délai de livraison est différent en fonction du choix d'expédition du client et est indiqué sur le site au moment du choix de livraison.
Les commandes sont expédiées en colissimo
Un numéro de suivi vous sera adressé par mail lors de l’expédition de la commande.
La poulette à rayures décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations de la lettre ou du colis par La Poste.
La poulette à rayures de livre plus à l'étranger depuis juillet 2025.
DÉLAI DE RÉTRACTATION
En application de l'article du code L.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours ouvrables pour retourner à ses frais si les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande . Tout retour devra être signalé au préalable par mail à lapoulettearayures@gmail.com
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur.
Les articles personnalisés (prénom ou demande particulière de tissus) ne sont ni repris, ni échangés.
LITIGE
Les présentes conditions générales de vente du site sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis au Tribunal compétent.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site lapoulettearayures.com sont strictement interdites.
DROIT DE LA MARQUE
« La poulette à rayures » est une marque déposée, ainsi que son logo.
La reproduction, l’imitation ou l'utilisation de la marque ou du logo sans avoir obtenu l'autorisation préalable constituent un délit de contrefaçon.
MENTIONS LÉGALES
Les présentes conditions générales de vente concernent le site :
lapoulettearayures.com, entreprise individuelle , spécialisé dans la fabrication artisanale d'accessoires pour femmes et enfants
N° DE SIRET : 840 958 094 00020
CODE APE : 1419 Z
T.V.A non applicable : Article 293B du C.G.I
Coordonnées du Vendeur
Aude FRANCOIS
10 rue de la Trinité
02200 SOISSONS
FRANCE
Email : lapoulettearayures@gmail.com
Tel : 06.84.99.10.85
CRÉATION DU SITE INTERNET
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site :
Éditeur
Le site internet La poulette à rayures est édité par Aude François, entrepreneur individuel.
Email : lapoulettearayures@gmail.com
Hébergeur : Wix dont le siège social est Wix Online Platform Limited- 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Le logo a été créé par Delphine Mérieau, designer graphique & illustratrice à Nantes :
HELLO DELPHINE www.delphinemerieau.com
COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation (voir notre Politique de confidentialité.)
[delete_cookies text="Réinitialiser mes préférences en matière de cookies"]
[cookie_audit style="winter"]